L’historique du projet de Grande Mosquée à Saint-Chamond

L’idée du projet est apparue officiellement en 2011.

La municipalité a proposé 2 terrains à l’association musulmane de Saint-Chamond. Le premier sur le site industriel du creux et le deuxième rue voltaire.

Le premier étant trop loin du centre ville, c’est le deuxième terrain qui a été retenu.

L’idée de départ était d’établir un baye emphytéotique sur 99 ans sur ce terrain de 12 000m² environ, cette surface comprenant le partie forestière pour laquelle l’association s’était engagée à entretenir régulièrement.

Pour connaitre la valeur du loyer à payer, une évaluation a été faite par France-Domaine. A la surprise générale, l’évaluation du terrain a été établit avec le projet fini.

Ce qui correspondait à une somme de 1 883 175 €, soit une redevance annuelle de 19 500 €.

De ce fait, l’association a demandé à restreindre le terrain à la partie non boisée, diminuant ainsi la surface de moitié. L’évaluation de France-Domaine correspondait alors à une redevance annuelle de 9 167 €.

L’évaluation prenant en compte le terrain avec le projet fini, la municipalité nous a proposé l’échange du terrain avec le local utilisé actuellement comme lieu de culte.

Suite à cette proposition, France-Domaine a évalué la valeur le terrain nu et celle du local actuel de l’association. Le terrain a été évalué à environ 386 000 € et le local actuel à 305 000€.

L’échange a été validé lors du conseil municipal du 25 juin 2013.

Suite à cette validation plusieurs démarches ont été menées en parallèle :

  • Dépôt du permis de construite le 26 juillet 2014
  • Travail sur un contrat d’échange de terrain auprès de maitre DURON (notaire à Saint-Chamond).
  • Contrat établit avec l’entreprise SOCOTEC (bureau d’étude pour la dépollution du terrain)

Le PC a été obtenu le 30 janvier 2014.

Le contrat d’échange a été retardé du manque de la validation de la parcelle N°12 par le conseil municipal, il sera donc nécessaire de la valider comme appartenant au terrain qui portera le projet.

La dépollution a posé beaucoup de problème en terme de tarif, en effet, un grand nombre de polluant ont été trouvés sur le terrain, de plus la DREAL a établit une liste exhaustive des points à valider pour la dépollution du terrain. Le prix de la dépollution se situe entre 250 000 et 300 000 euros sans compter le problème lié à la nappe phréatique qui reste à déterminer. Finalement, le prix total de la dépollution a été estimer à plus 1 000 000 d’euros. Ce terrain à finalement été abandonner par l’association.